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Marques déposées par l'association loi 1901 COMETE FRANCE
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Comète France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comète France
COMETE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3860002
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
Comète France de COMETE FRANCE

Présentation de la marque Comète France

Déposée le 16 septembre 2011 par l'association loi 1901 COMETE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comète France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 COMETE FRANCE domicilié(e) 14 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 791 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMETE FRANCE domicilié(e) 14 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT - 56100 - LORIENT - France.

La marque Comète France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comète France est expirée depuis le 16 septembre 2021.

COMETE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Démarche Précoce d'Insertion socioprofessionnelle (DPI)


COMETE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 14 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT - 56100 - LORIENT - France - SIREN 387791627


COMETE FRANCE - 14 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; services hospitaliers.